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Marques déposées par monsieur MOHAMED CHETOUANI
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THE FRESH CUT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE FRESH CUT
M. MOHAMED CHETOUANI

Numéro de dépôt :
4365079
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
THE FRESH CUT de MOHAMED CHETOUANI

Présentation de la marque THE FRESH CUT

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par monsieur MOHAMED CHETOUANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE FRESH CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur MOHAMED CHETOUANI domicilié(e) 83 Avenue Gabriel PERI - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE FRESH CUT, M. MOHAMED CHETOUANI domicilié(e) 83 Avenue Gabriel peri - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque THE FRESH CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRESH CUT arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

MOHAMED CHETOUANI a également déposé les autres marques suivantes : LA CASA DE LA CRÊPE , BL BEY LYSS


M. MOHAMED CHETOUANI - 83 Avenue Gabriel PERI - 95100 - ARGENTEUIL - France


THE FRESH CUT, M. MOHAMED CHETOUANI - 83 Avenue Gabriel peri - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

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